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- 1-26-01 Contrat d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030 et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032
- 1-26-02 Adhésion Mémoire de la Drôme
- 1-26-03 Approbation du projet d’établissement de la MPE
- 1-26-05 Délibération portant demande de subventions DETR-Département-Région-SDED pour le Foyer Jean Henri MOULIN
- 1-26-04 Approbation du règlement de la MPE
- règlement intérieur crèche janvier 2026 malataverne
- 1-26-07 Attribution de la délégation du Maire
- 1-26-06 Election du Maire et des Adjoint (scrutin de liste
- 1-26-16 Délibération portant approbation du marché piste cyclable
- 1-26-17 Délibération portant approbation du marché public du Foyer de MALATAVERNE
- 1-26-15 Délibération portant désignation des délégués aux syndicats 1-26-14 Commission d’Appel d’offres (CAO) – Election des membres
- 1-26-13 Délibération portant approbation de l’indemnités des adjoints
- 1-26-11 Délibération portant vente de livres declassés à la Bibliothèque opération appellée désherbage
- 1-26-12 Délibération portant achat d’un tènement sur la parcelle ZD 96
- 1-26-09 Aide régionale aux manifestations sportives – TRAIL de MALATAVERNE
- 1-26-08 Délibération portant approbation d’une convention de mise à disposition du mini-bus de la commune aux associations Malatavernoises
- 1-26-10 Recolement des Archives 2026 CDG26
