Délibérations 2026

PV du CM du 29 janvier 2026 :

• • 1-26-01 Contrat d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030 et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032
  • 1-26-02 Adhésion Mémoire de la Drôme
  • 1-26-03 Approbation du projet d’établissement de la MPE
  • 1-26-05 Délibération portant demande de subventions DETR-Département-Région-SDED pour le Foyer Jean Henri MOULIN
  • 1-26-04 Approbation du règlement de la MPE
  • règlement intérieur crèche janvier 2026 malataverne

PV du CM du 20 mars 2026 : 

• 1-26-07 Attribution de la délégation du Maire
• 1-26-06 Election du Maire et des Adjoint (scrutin de liste

PV du CM du 25 mars 2026

• 1-26-16 Délibération portant approbation du marché piste cyclable
• 1-26-17 Délibération portant approbation du marché public du Foyer de MALATAVERNE
• 1-26-15 Délibération portant désignation des délégués aux syndicats 1-26-14 Commission d’Appel d’offres (CAO) – Election des membres
• 1-26-13 Délibération portant approbation de l’indemnités des adjoints
• 1-26-11 Délibération portant vente de livres declassés à la Bibliothèque opération appellée désherbage
• 1-26-12 Délibération portant achat d’un tènement sur la parcelle ZD 96
• 1-26-09 Aide régionale aux manifestations sportives – TRAIL de MALATAVERNE
• 1-26-08 Délibération portant approbation d’une convention de mise à disposition du mini-bus de la commune aux associations Malatavernoises
• 1-26-10 Recolement des Archives 2026 CDG26

PV du CM du 27 avril 2026

• 1-26-18 Délibération portant approbation d’une convention de mise à disposition d’un terrain communal pour la CCDSP pour les OLD
• 1-26-19 Désignation des délégations communales au sein du SIFA
• 1-26-20 Désignation des délégations communales au sein du SDED
• 1-26-21 changement horaire bibliothèque
• 1-26-22 Création d un poste d adjoint technique Principal 2ème classe temps complet (RH)
• 1-26-23 Paiement à l’inscription pour le centre de loisirs
• 1-26-24 Désignation mandat délégué CNAS David DURAND ESPIC
• 1-26-25 Suppression d emploi dans le cadre de transfert de personnel (RH) Transfert Agent SUDEA
• 1-26-26 Délibération portant approbation de passer des conventions de formation gestes qui sauvent
• 1-26-26 bis Délibération Annexe convention gestes qui sauvent
• 1-26-27_Délibération_portant_abandon_de_la_déclaration_de_projet
• 1-26-28 Budget ville approbation du compte de gestion
• 1-26-29 Budget ville approbation du compte Administratif
• 1-26-30 Budget ville affectation du résultat 2026
• 1-26-31 Vote du BP 2026 Ville
• 1-26-32 Vote des taux d’imposition 2026
• 1-26-33 Budget SIC compte de gestion
• 1-26-34 Délibération portant approbation du compte administratif SIC
• 1-26-35 Délibération portant affectation du résultat SIC
• 1-26-36 Budget SIC Vote BP 2026
• 1-26-37 Délibération portant fongibilité 2026
• 1-26-38 Délibération portant désignation des membres du CCAS 2026-2032
• 2-26-01 Délibération portant intégration des résultats du budget annexe dans le budget principal, PV de transfert et affectation du résultat