- PV du 28 janvier 2025
- 1-25-08 Principe de fongibilité (M57)
- 1-25-07 Modification du règlement intérieur du SEJ (regroupement des deux règlements intérieurs centre de loisirs et périscolaire)
- 1-25-04 Refonte des tarifs du stationnement des commerçants ambulants sur le domaine piblic et ses dépendances – hors marché hebdomadaire
- 1-25-06 Subvention exceptionnelle pour Mayotte
- 1-25-05 SDED -Désignation d’un représentant du SDES (remplacement de Pierre BEY) et d’un suppléant
- 1-25-02 Subventions exceptionnelles Les Brebis de la Fortunelle et Creaquilt
- 1-25-03 Renforcement du réseau BT à partir du poste LES JOANNINS par mutation
- 1-25-01 Subvention exceptionnelle a l’amicale des sapeurs-pompiers du Val de Berre
- PV du 24 février 2025
- annexe de 1-25-11 Convention compostage
- 1-25-15 Délibération portant autorisation d’une convention de servitude – Ligne aérienne 63 Kv – Châteauneuf du Rhône
- 2-25-01 SEA – Fixation de la taxe – Préservation des ressources en eau- Année 2025-2029
- 1-25-14 Délibération portant autorisation de signature d’une convention précaire d’ofccupation temporaire – Impasse Clarinas Mr et Mme HARDY
- 1-25-10 Création de postes permanents à temps complet, création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet et mise à jour du tableau de effectifs
- 1-25-12 Révalorisation de la valeur faciale et montant de la participation employeur
- 1-25-11 Délibération portant autorisation de passer une convention pour la mise en place de composteurs partagés – Place Gaston Etienne
- 1-25-13 Retrait délibération portant indemninté de départ volontaire dans la fonction publique territoriale 1-17-048
- 1-25-09 Délibération de principe portant avis du Conseil municipal de passer au SAE
- PV du 1er avril 2025
- 2-25-04 Affectation Résultat SEA 2025
- 2-25-03 Compte Administratif Budget SEA et de l’ASSAINISSEMENT
- 2-25-05 BUDGET PRIMITIF DU SERVICE SEA – EXERCICE 2025
- 1-25-19 Compte administratif – Budget du service immobilier communal
- 1-25-18 Délibération portant approbation du compte de gestion 2024 BUDGET DU SERVICE IMMOBILIER COMMUNAL
- 1-25-21 Budget Primitif du service immobilier communal – exercice 2025
- 2-25-02 Approbation du Compte de Gestion – Budget SEA 2024
- 1-25-16 Renforcement du réseau TOURVIEILLE
- 1-25-17 Délibération portant autorisation de passer une convention locale de szûreté des transports collectifs PIERRELATTE-DONZERE-MALATAVERNE
- 1_25_20 Affectation du résultat du SIC 2025
- 1-25-22 Modification du Régime Indemnitaire des agents de la filière Police Municipale ETC
- 1-25-23 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions Sujétions Expertise ETC